Morocco Customs Administration and the TIR Secretariat meeting

The meeting was attended by the delegations of Morocco Customs Administration (3 delegates), IRU (2 delegates) and the TIR Secretariat (UNECE).

Après un bref tour de table, la CEE-ONU a présenté une vue d'ensemble du projet, une suggestion de méthodologie de projet, une vue d'ensemble du système international eTIR et les aspects relatifs au possible financement de consultants. Les présentations ont donné lieu à un nombre de questions très intéressantes qui ont permis de clarifier les points suivants :

• La procédure TIR et la procédure eTIR vont cohabiter pendant des années car la nouvelle Annexe 11 ne prévoit pas l'élimination des Carnet TIR papier. C'est pourquoi la connexion actuelle au système restera nécessaire pour la procédure TIR. Dans le cas de la procédure eTIR, l'envoi du message I11 (terminaison de l'opération TIR) remplacera l'envoi du message SafeTIR.
• Le diagramme de Gantt peut être modifié par la douane marocaine pour refléter les priorités nationales.
• Le contrat entre l'association garante et la douane marocaine devra être amendé après l'entrée en vigueur de l'Annexe 11 pour couvrir aussi les garanties électroniques. Des modèles de ces contrats seront préparés à l'avenir.
• La douane marocaine peut choisir comment les données TIR avancées seront envoyées par le transporteur à la douane. L'option via le système international eTIR sera développée par la CEE-ONU.

Finalement les participants se sont mis d'accord sur les prochaines étapes suivantes :

• La CEE-ONU enverra à tous les participants un rapport succinct de la réunion ainsi que les présentations, les diagrammes de séquence et les liens vers les vidéos expliquant le fonctionnement de l'ITDB.
• Le Maroc informera la CEE-ONU de la composition de son équipe pour ce projet, une fois celle-ci formée.
• Le Maroc révisera le diagramme de Gantt, le plan de communications et les transmettra à la CEE-ONU pour faciliter la coopération.
• Le Maroc débutera une analyse fonctionnelle préliminaire pour identifier les différences majeures entre les procédures et modèles de données décrits dans les spécifications eTIR v.4.3 et ceux du système douanier marocain. La CEE-ONU reste disponible pour répondre à toute question qui pourrait survenir et prête à organiser des réunions virtuelles si besoin.